Le rôle de la République Démocratique du Congo est profondément et parfois tragiquement lié à la connaissance de son sous-sol. La détérioration des conditions de paix tout au long de l’histoire a été consécutive à la découverte dans certains sous-sol des ressources minérales au point qu’ aujour dhui, le code minier a une ascendance sur le droit foncier . Si le pays de Lumumba est un coffre-fort dont on dit qu’il est un scandale géologique, le Cadastre Minier est la combinaison de ce coffre-fort. Cette position centrale fait que si cela bouge au Cami, il y a des secousses partout. C’est le cas des récentes publications qui font état des scandales au sein de cette entité et qui remettraient le leadership de l’ingénieur Felix Mupande en doute alors que l’homme est cité en exemple partout dans le monde des miniers.La Banque Mondiale qui a piloté la réforme du secteur depuis 2002 a trouvé dans le CAMI l’interlocuteur valable pour la gestion des droits miniers. Mais pour scruter les profondeurs de cette structure, Geopolis Hebdo a mené des recherches permettant de faire le point sur l’étendue du chantier immense sur lequel l’équipe dirigeante actuelle s’est penché pour doter le pays d’instruments modernes de gestion des ressources naturelles et de donner à l’Etat de compter sur ce secteur pour impulser le développement.
Immense est le qualificatif du travail accompli, et périphériques sont les attaques enregistrées qui apparaissent comme les soubresauts des personnes vivant mal des frustrations liées aux ambitions parfois démesurées. Ce travail de plongée dans les arcanes de cette institution a mis à jour les grandes avancées et la qualité des techniciens congolais qui ont, au fil des années, accumulé un savoir important auquel il manque juste une synergie avec les investissements pour arriver au boom minier rêvé par les pères fondateurs.
Mais revenons à la clarté des faits
Le secteur minier de la République Démocratique du Congo reste sans nul doute, un des piliers importants de l’économie du pays. L’on est sans ignorer qu’aujourd’hui, plus de 18% du budget national provient des industries minières et 11% d’emplois à la République, sont liés à ces activités. Un secteur porteur comme les « Mines », en RDC, nécessite à tout prix de la rigueur, la transparence et la bonne gouvernance pour permettre aux fils et filles du pays d’en tirer profit, ainsi que le soutient le nouveau code minier.
C’est dans cette optique qu’il faut ici soulever le bien fondé du Cadastre minier (CAMI) en République Démocratique du Congo. Ce service public créé aux termes de la Loi portant code minier depuis 2002 et qui est devenu opérationnel en 2003, demeure un levier stratégique important pour le développement du secteur minier au pays. Placé sous la tutelle des ministres ayant les Mines et les Finances, le CAMI est chargé de l’inscription et de l’instruction cadastrale des demandes d’octroi des droits miniers ou des carrières.
A ce titre, il émet les avis cadastraux favorables ou défavorables et transmet le dossier au Ministre des Mines pour l’octroi ou le refus des droits miniers ou de carrières, selon le cas, par voie d’arrêté.
Vu sous cet angle, le Cadastre Minier reste un service stratégique important. Par une gestion rigoureuse et rationnelle du domaine minier et ainsi que des titres miniers pour le compte de l’État congolais, dont ce service a fait montre, tout porte visiblement à croire que le passage de la RDC au statut de Nation émergente, passe aussi par le CAMI.
Porté à la tête du Cadastre Minier depuis 2005, Jean Félix Mupande, Directeur Général, a aujourd’hui le mérite d’avoir œuvré en toute transparence et avec rationalité, pour que ce service public produise les résultats salués par tous. Avec un plan de développement basé sur le principe de la bonne gouvernance prôné par le nouveau code minier, comme fil conducteur, Jean Félix Mupande ne ménage aucun effort pour faire du CAMI un service par excellence, performant et de référence non seulement sur le plan national mais aussi sur le plan international dans le secteur des Mines.
Qu’il s’agisse de l’augmentation des revenus publics provenant de la gestion du domaine minier ou de la bonne gouvernance du secteur, Jean Félix Mupande a le privilège d’avoir la confiance des autorités du pays et des investisseurs qui affluent régulièrement pour participer à la mise en valeur des richesses minières du sous-sol de la RDC.
Cette gestion rationnelle, à travers un plan de développement axé sur des résultats probants dans le secteur, devient un exemple à suivre par tous, dans la mesure où la Banque Mondiale recommande régulièrement à bon nombre de pays subsahariens, de ne ménager aucun effort pour s’inspirer du modèle congolais impulsé par le CAMI, par la mise en place et la modernisation de leur Cadastre. C’est à ce titre qu’il faut signaler que plusieurs délégations ont défilé à Kinshasa pour des visites d’études. Il est devenu un non-sens qu’une manifestation minière s’organise en RDc sans la présence du Cami. Que ce soit Indaba à cap town, Ipad à Kinshasa ou en Lubumbashi, le Cadastre minier été de toutes ces rencontres avec chaque fois un contenu enrichi des connaissances nouvelles.
Les réformes fiscales du secteur voire même la révision du code minier ont eu besoin de la contribution des experts du CAMI qui sont d’ailleurs invités dans plusieurs pays africains qui voient en la RDC un modèle réussi de reformes minières.
Partant de ce principe, il est important de considérer les récentes fausses accusations contre la personne du DG Mupande, comme un simple obstacle de parcours, qui ne doit, à n’aucun cas, distraire le leadership visionnaire et stratégique du CAMI.
Signalons que par une mise au point, le directeur général du cadastre minier, Jean Félix Mupande, a démenti toutes les informations faisant état d’une supposée vente frauduleuse d’un carré minier à un sujet chinois dans la province de l’Ituri.
Dans un communiqué signé par son avocat conseil, et rendu public le jeudi 3 septembre dernier, le directeur général du CAMI ne reconnaît pas avoir touché la somme de 3 millions de dollars pour faciliter la vente d’un carré minier, titre d’autrui, à un opérateur économique de nationalité chinoise.
Il faut aussi indiquer, à la lumière de la mise au point, qu’ il n’y a jamais eu de titre d’autrui vendu ou acheté par le CAMI, encore moins une facilitation par le directeur de cabinet du DG, d’une quelconque transaction moyennant un payement.
“Toute allusion à toute forme de corruption en l’endroit du DG Mupande ne serait qu’une machination ourdie par des personnes malveillantes qui cherchent à nuire à sa réputation et ternir l’image du cadastre minier, fer de lance du secteur minier en RDC “, peut-on lire dans ce document de mise au point parvenu à Géopolis.
Visiblement, toutes ces accusations « n’ont donc aucun fondement, car ne se basant que sur des ragots qui ont travesti la vérité ». Le CAMI est donc appelé à continuer à œuvrer d’arrache-pied, à travers ses multiples stratégies, sous le leadership du DG Mupande, afin de permettre à la RDC de devenir cette Nation émergente, au cœur de l’Afrique.
Théodore Ngandu
